L’avortement est un droit qui sauve des vies, pourtant il demeure fragile, y compris en France. Loi Gaillot, l’annonce de la lutte pour la garantie de ce droit huamin

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Le droit à l’avortement est un droit humain

 S’il fallait commencer par une phrase, elle serait celle-ci : Le droit d’avorter en toute sécurité est un droit humain. Un droit qui n’est toujours pas acquis tant est l’opposition persistante s’imposant à la protection de la vie des femmes.

L’ONU rappelle que le droit à l’avortement sauve des vies, protège la santé des femmes. Pourtant, il est ce pourtant qui défile encore dans les rues, oubliant l’atroce, la souffrance de femmes à la vie brisée par la violence, par les avortements clandestins. 

En France, c’est en 1810 que l’avortement constitue un crime au regard du Code pénal napoléonien – article 317 . Aucune politique de santé ne prend alors véritablement en compte la santé des femmes , et il faudra attendre 1967 pour que la loi Neuwirth autorise la contraception. Le droit à l’avortement sera quant à lui évoqué en 1971 par la publication dans le Nouvel Observateur du « manifeste des 343 salopes », demandant la dépénalisation de l’avortement. En 1972, sera le procès de Bobigny, où une adolescente de 16 ans, victime d’un viol, est accusée d’avoir avortée , anisi que sa mère et trois autres femmes l’ayant aidé. Gisèle Halimi défend la jeune fille qui sera acquittée. Puis, le 17 janvier 1975, marque la date historique  où l’Assemblée nationale adopte la loi Veil après de vifs débats.  Les politiques conservatrices demeurent cependant un pouvoir et font qu’en 1975,  l’article 317 du Code pénal n’est que partiellement suspendu pour 5 ans.  À ce jour, le droit d’avorter en toute sécurité est  toujours remis en cause par un dogme religieux et politique.  

En 1975, le  délai autorisant une IVG est de 10 semaines, et il sera prolongé à 12 semaines en 2001 .  Quant au  remboursement de l’IVG par la sécurité sociale, il sera voté le 20 décembre 1982 par l’adoption de la loi Roudy. Mais le remboursement de l’IVG à 100 % pour toutes les femmes n’interviendra qu’en 2013. La loi évolue en 2014 et supprime la notion de « détresse » pour une femme faisant le choix d’avorter. Un combat pour le droit à l’avortement continue et le 19 janvier sera examiné par le Sénat la loi dite « Gaillot ». 

Le droit à l’avortement – Un acquis toujurs en lutte 

La douleur encore présente en 2022 de porter une grossesse non désirée, le corps des femmes mis si souvent en danger, leur vie si belle dont certains coupent le souffle au nom de croyances, quand il doit être le choix des femmes en valeur première et respectée. Ces femmes ayant avorté et le cachant à cause de la haine les accablant, les culpabilisant, les enfermant et pouvant impacter durant de longues années leur vie. Le choix, les femmes doivent le posséder et rien ne doit leur être imposé – c’est un droit humain qui s’appelle la liberté.

La marche pour la vie se déroulant à Paris le 16 janvier, porte bien mal son nom, quand il est de s’opposer à un droit humain : l’avortement dans des conditions de sécurité.

Une marche qui s’élance pour protester contre la loi portée par Albane Gaillot, (ex-LREM) visant à renforcer le droit à l’avortement par notamment l’allongement du droit d’avorter passant de 12 à 14 semaines.  Loi adoptée en deuxième lecture à l’Assemblée, le 30 novembre dernier. Loi qui sera examinée par le Sénat le 19 janvier prochain.

Les organisateurs de la marche annuelle « pour la vie » attendaient une marche « historique », il ne fut, selon la préfecture, que près de 4 500 personnes et près de 20 000 selon les organisateurs. Un défilé où quelques jeunes tenaient des pancartes bannissant le choix, et imposant le leur dans cette mouvance du recul des droits humains qui s’emparent de territoires.

Des droits humains en peine car au-delà d‘affaiblir le droit d’avorter, jusqu’à vouloir l’effacer, il y a cette ancienne société d’un ordre dominant bourgeois, religieux et politique établissant l’architecture des pouvoirs par l’infériorisation des femmes, ainsi que par la violence faite aux femmes qui en découle. Une violence également économique maintenant des populations vulnérables dans la précarité, et les tenant loin du droit à l’éducation, à la santé et au bien-être, entre autres. 

Une misogynie en puissance politique qui perdure dans le monde et les larmes, la peine tuent encore le sourire de vies, celles de femmes. Il est temps de mettre fin à toutes les violences faites aux filles et aux femmes et de reprendre le slogan scandé par les 13 militantes du mouvement des Femen venues rappeler le 16 janvier en perturbant la marche pour la vie, que « L’IVG est sacrée », car plus que tout ce droit sauve des vies.

@liberterradaily photo / ©LiberTerra

Que dit la loi « Gaillot »

En septembre 2020, la Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES) a publié le taux de recours à l’IVG en 2019, où il est un record enregistré de 232 000 IVG, qui représente le chiffre le plus élevé depuis 1990. Par ailleurs, l’étude indique que ce sont les femmes entre 30 et 34 ans qui ont le plus recours à l’IVG, soit + 3,9 points entre 2010 et 2019.

De plus, l’étude analyse pour la première fois le facteur économique intervenant et établit que 10 % des femmes ayant le niveau de vie les plus élevés ont un taux de recours à l’IVG pour 1 000 femmes inférieur à 11 points, à celui des 10 % des femmes ayant les niveaux de vie les plus faibles. De fortes inégalités économiques et sociales sont en augmentation et la crise Covid a mis en relief les inégalités d’accès à la santé pour les femmes précaires. 

Puis, l’exposé portant la proposition de loi pour l’allongement du délai à 14 semaines, note qu’un des points provoquant un non-accès aux soins pour avorter est une désertification, zones blanches, des infrastructures médicales dans nos territoires et en dix ans ce sont près de 8 % des services pratiquant l’IVG qui ont fermé. Des services de santé fermés, alors qu’il y a une augmentation des avortements en France . Ce sont au niveau mondial, 3 grossesses sur 10 sont concernées par un avortement, souligne l’OMS, tandis qu’ en France une femme sur trois a recours à l’avortement.

De plus, l’accès à l’information sur la santé sexuelle et reproductive dès le collège est essentiel, comme il est important de développer l’accès aux informations. Tout en prenant en compte, que l’éducation est difficile à apporter car touchant à l’intime, et faisant « l’objet de nombreux tabous » comme le souligne l’exposé soutenant la loi Gaillot. En France, chaque année, ce sont 1 000 jeunes filles de 12 à 14 ans qui sont enceintes. Ce sont 770 de ces grossesses qui se concluent par une IVG. Améliorer l’accès aux informations de santé sexuelle et reproductive demeure une priorité, comme il est d’augmenter l’accès aux soins et solutions d’avortement, de garantir la liberté de choix, rappelle l’OMS.

En France, il est également selon une enquête faite à la demande de l’ancienne ministre des solidarités et de la santé, Agnès Buzyn, ainsi que par les Agences régionales de santé, et réalisée entre mai et juillet 2019, une persistance d’entrave au droit à l’avortement, même si « La plupart des ARS ne déclarent pas de difficultés majeures d’accès à l’IVG qui seraient spécifiquement liée à l’exercice d’une clause de conscience, il est révélé  des difficultés d’accès, voire des refus ponctuels de prise en charge des IVG tardives », souligne l’enquête. Lesquelles représentent 5 % des IVG pratiquées en 2017.

Par ailleurs, une inquiétude quant à l’acquis du droit à l’avortement se fait encore jour, par notamment « les propos du président du Syndicat national des gynécologues obstétriciens-es français-es qualifiant l’avortement d’homicide fin 2018 » souligne l’exposé des motifs concernant la loi améliorant l’effectivité du droit à l’avortement.

Des propos alarmants et l’exposé de la proposition de loi, évoque le fait qu’en Italie, 70 % des médecins refusent l’accès à l’avortement en se déclarant objecteurs de conscience. Le résultat d’une telle attitude fait que chaque année 50 000 femmes sont contraintes de subir une IVG clandestine. Un retour dans un sombre passé où la santé des femmes comptait peu et pouvait être mise en danger.

En France, pour confirmer le droit à un avortement sécurisé, la loi Gaillot vise un rallongement des délais, la multiplication de solutions et le renforcement de l’accès au droit à l’avortement en stipulant notamment qu’à titre expérimental pour une durée de trois ans, « les sage-femmes ayant réalisé la formation complémentaire obligatoire et justifiant des expériences spécifiques attendues, peuvent réaliser des interruptions volontaires de grossesse instrumentales ». De la même manière, des médecins pourront pratiquer des IVG dans des centres de planification ou d’éducation familiale.

Repères – Pays européens autorisant l’accès à l’avortement au-delà de 12 semaines

En Europe, seul Malte interdit l’avortement, tandis que la Pologne a restreint considérablement le droit à l’avortement depuis janvier 2021. Celui-ci n’est autorisé qu’en cas de viol, d’inceste ou de danger pour la santé de la mère.

En Pologne, 90 % des avortements pratiqués étaient liés à des causes graves de malformation du fœtus, désormais interdits. Une restriction lourde du droit à l’avortement qui revient à être une interdiction, un arrêt considéré par la commissaire aux Droits de l’homme du Conseil de l’Europe, Dunja Mijatovic, comme étant une violation des droits de l’homme.

A contrario, dans 24 pays européens, le recours à l’avortement est dépénalisé ou autorisé sans que les femmes n’aient à se justifier.

En France, L’IVG est un droit depuis 1975 et une loi définitivement adoptée au Parlement le 15 février 2017 met en vigueur le délit d’entrave à l’IVG. Loi qui ne permet plus à des sites de « désinformation » sur l’IVG, d’influencer le choix de femmes cherchant une information sur l’avortement, en les induisant en erreur de manière intentionnelle.

Le droit à l’avortement demeure un droit fragile au sein même de l’Europe et les femmes doivent toujours combattre pour le garantir et améliorer les conditions d’accès, d’informations, de protection de leur santé. De lourdes influences culturelles et religieuses ordonnent encore aux femmes des interdits et ne respectent pas leur pleine et entière liberté de choix, qui fait partie intégrante des Droits de l’homme.

Au Portugal, les femmes doivent subir un examen psychologique approfondi et disposent d’un délai jusqu’à la dixième semaines de grossesse pour accéder au droit d’avorter, en sachant que tous les frais de soins sont à la charge des patientes.  En Slovaquie, c’est un lobby catholique qui influence la limitation à l’IVG et le journal Libération a évoqué en septembre 2020, le fait qu’au moins 11 propositions de loi visaient à restreindre le droit à l’avortement.

De la même manière l’objection de conscience invoquée par des médecins entrave le droit des femmes d’accéder librement à une IVG en toute sécurité. Il y a environ 10 % des médecins objecteurs de conscience en Europe. L’Italie enregistrant 71% des médecins refusant de pratiquer une IVG. Et, il est jusqu’à 79 % de médecins objecteurs de conscience dans la région de Rome. Des ONG annoncent le chiffre de 50 000 avortements clandestins en Italie chaque année, du fait de la politique observée en matière de droit à l’avortement. Le gouvernement italien annonce quant à lui le chiffre de 12 000 à 15 000 avortements par an dans le pays.

En Espagne et en Autriche, l’avortement est autorisé jusqu’à la 14ème semaine, comme le souhaite la loi Gaillot. En Suède, le droit de recourir à une IVG va jusqu’à la 18ème semaine de grossesse. Les Pays-Bas autorisent une IVG  jusqu’ à la 22ème semaine de grossesse. Quant au Royaume-Uni, le pays enregistre le délai le plus important en autorisant l’IVG jusqu’à la 24ème semaine.

La vie de femmes en danger quand il n’est pas l’accès au droit à l’avortement 

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Les femmes vivant dans les pays en développement subissent l’absence du droit à la santé. La totalité des avortements à risque, soit 97 % d’entre eux se déroulent dans les pays pauvres.

Un manque d’accès à des infrastructures de santé offrant aux femmes un service sûr, fait persister les avortements clandestins, l’absence de suivi post avortement, et met la santé de femmes en danger. L’absence de politique en matière de planification familiale et de santé sexuelle et reproductive est préjudiciable à la protection de la santé des femmes.

Pourtant au niveau mondial, l’avortement constitue une pratique courante qui représente 3 grossesses sur 10 et l’OMS constate que près de la moitié des grossesses dans le monde ne sont pas désirées. 

Pour favoriser les politiques de santé protégeant les femmes, l’OMS établit le Programme spécial de recherche, de développement et de formation à la recherche en reproduction humaine (HRP), permettant des travaux de recherche de qualité en matière de santé sexuelle et reproductive. Des recherches s’appuyant sur la solidarité internationale, l’échange de connaissances, l’amélioration des possibilités d’informations, et pour apporter des moyens technologiques dans des zones de grande pauvreté.

Loin des revendications de la « Marche pour la vie » en France, il est une alliance internationale pour favoriser les progrès permettant la protection de la santé des femmes, d’un accès au droit d’avorter dans des conditions de haute qualité de sécurité. Le Programme spécial de recherche est fondé sur le coparrainage du Programme des Nations Unies pour le Développement (PNUD), par le Fonds des Nations Unies pour la population (UNFPA), par l’UNICEF, par l’OMS et par la Banque mondiale.

Il s’agit de promouvoir la santé des femmes, et de ne plus permettre de mauvaises conditions d’avortement provoquant des décès, des handicaps, des souffrances évitables par le respect d’un droit humain, celui d’avorter dans des conditions de sécurité. Les organismes onusiens souhaitent que les femmes aient accès à un suivi post-avortement permettant de prévenir les complications potentielles, et de favoriser un accompagnement à la contraception post-avortement.

Il est également par la technologie de donner la possibilité aux femmes d’avoir accès à la télémédecine, et autres possibilités d’informations, notamment pour celles se trouvant isolées, pour celles vivant dans des zones rurales. Aucune femme ne doit être laissée de côté et la pandémie a révélé les grandes difficultés pour les femmes vulnérables d’accéder à des services de santé.

La pandémie de Covid a servi également à des politiques s’opposant au droit à l’avortement qui ont utilisé ce motif pour fermer de services, rallonger les délais, mettant alors des femmes dans l’impossibilité d’avorter, déplore l’ONU. À ce propos, des experts indépendants de l’ONU ont constaté que certains États aux États-Unis ont « manipulé » la crise du Covid pour justifier une limitation à l’accès aux soins pour un avortement.

Elizabeth Broderick, Vice-présidente du Groupe de travail de l’ONU sur la discrimination à l’égard des femmes, a alors déclaré dans un communiqué, que le fait de refuser « l’accès à des soins d’avortement sensibles au facteur temps, les autorités mettent les femmes en danger, exacerbant ainsi les inégalités systémiques ». Faire prolonger une attente rendant les services d’avortement inaccessibles revient à prononcer une interdiction d’avorter.

Un constat qui rejoint le loi dite « Gaillot » proposant de mettre fin à une interdiction déguisée en rendant inaccessible le droit d’avorter pour notamment les femmes vulnérables, ainsi que pour celles qui pourraient être victimes de violences conjugales et/ou sexuelles. Le texte de loi reprend d’ailleurs l’exemple de l’État du Texas remettant en cause le droit de l’avortement, comme cité par l’ONU, tels que les États de l’Oklahoma, de l’Alabama, l’Iowa, l’Ohio, l’Arkansas, la Louisiane et le Tennessee « pour restreindre l’accès à l’avortement », souligne l’ONU. Le débat reste important et violent aux États-Unis où les « pro-life » s’opposent au « pro-choice ».

Le droit à l’avortement est un droit humain qui demeure fragile

Le 30 décembre 2020, la mobilisation historique du mouvement féministe lançant les foulards verts en expression de la liberté dans le ciel d’Argentine, éclaira alors une explosion de joie à l’annonce de la légalisation de l’avortement jusqu’à la 14ème  semaine de grossesse. « Cette loi est une étape historique dans le respect par l’Argentine de ses obligations internationales en matière de droits de l’homme, et devient un modèle pour toute la région et au-delà », affirmaient les expertes à l’ONU dans un communiqué. Michelle Bachelet, Haute-Commissaire des Nations Unies aux droits de l’homme a salué le « plaidoyer remarquable du mouvement féministe ».

Les expertes onusiennes ont également souligné que ce droit acquis devait être appliqué dans tout le pays et que la loi « ne soit pas usurpée par un programme politique ou un dogme religieux ». Elles ont aussi souligné leur inquiétude face à la « clause d’objection de conscience ». Les délais devenant alors un moyen d’entraver la loi et de revenir à interdire le droit de recourir à l’avortement.

Des pratiques dont les conséquences peuvent être graves pour les femmes vulnérables, les jeunes filles et femmes pauvres n’ayant pas les moyens de se rendre à l’étranger ou de payer un service de santé pour pouvoir avorter en toute sécurité. Les expertes onusiennes ont souligné que les actes laissant des femmes sans droit, avait pour conséquence la poursuite forcée de la grossesse, même en cas de viol.

Le chemin est encore long dans nombreux pays pour qu’il soit mis fin à la violence faite aux femmes. La religion et la politique émanant majoritairement d’une autorité masculine, continue à nuire aux progrès essentiels qui doivent être réalisés pour les droits de l’homme. Le droit à l’avortement est un droit humain, il sauve la vie de femmes. Ceux, s’opposant à la réalisation sans entrave du droit à l’avortement, révèlent encore une fois que les droits humains ne peuvent être séparés ! Des politiques conservatrices maintiennent nombreuses discriminations à l’égard des plus vulnérables, et s’opposent systépatiquement aux droits des femmes. La pauvreté s’agggrave en conséquence de politiques portant préjudice aux droits humains. En augmentation partout dans le monde, la pauvreté, ainsi que la violence touchent des millions de femmes et les droits durement gagnés demeurent fragiles.

La justice n’est toujours pas le reflet de notre civilisation tant la liberté est jugée dangereuse pour la continuité des pouvoirs politiques et religieux et par ces pouvoirs qui gouvernent le monde. Les violences économiques entravent constamment les droits humains, et ce sont les femmes les plus vulnérables, qui subissent tant de souffrances, qui ont le plus grand courage pour dépasser, résister. La définition de la résilience se lit dans leurs sourires dessiner à l’eau des larmes. 

Plus les droits des femmes seront hautement respectés, plus tous les droits humains le seront, puisque les femmes sont des êtres humains libres, et que la première chose que notre civilisation fait, est de se séparer de la moitié d’elle-même. Aucun équilibre ne pourra être alors et la nature nous le démontre chaque jour. Un instinct prédateur soumettant la moitié de l’humanité selon un ordre, comme les femmes voient leurs droits humains impactés, ne peut représenter qu’une finalité d’autodestruction.

L’humanité continue à vivre avec la moitié de son corps, de son cœur et de son esprit qu’impose l’invention du patriarcat. Pour le moment, nous ne savons toujours pas ce que signifie vivre au cœur d’une humanité réconciliée, nous ne savons pas ce qui alors apparaîtrait d’elle.

© Fédora Hélène 

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